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Impôts22 janvier 2018

Bitcoin, Ethereum, Ripple, Litecoin : cryptomonnaies, comment déclarer vos gains en France ?

Sur TacoTax.fr, on reçoit beaucoup de questions de personnes ayant réalisé d’importantes plus-values avec les crypto-monnaies. Faut-il déclarer ces gains ? Si oui, comment doit-on les déclarer (et combien cela va coûter) ? On vous dit tout ce qu’il faut savoir sur les crypto-monnaies et leur imposition !

Une crypto-monnaie, qu’est-ce que c’est ?

Afin de comprendre les obligations fiscales de vos crypto-monnaies, revenons rapidement sur leur définition la plus simple. Une crypto-monnaie, comme le bitcoin, est un moyen d’échange commercial sécurisé entre deux parties (personnes physiques, sociétés, etc). Ce n’est donc pas une monnaie (un bien) à proprement parlé. Il s’agit là d’un service rendu possible par le fait que nous payons de plus en plus via des plateformes sur internet.

Les crypto-monnaies existent sous différentes formes, qui s’inspirent du même principe. La plus connue est le Bitcoin. Cependant, ses monnaies concurrentes, peut-être moins connues, sont basées sur le même principe que le Bitcoin (Ripple, Litecoin, Ethereum…etc).

Une augmentation spectaculaire du prix des crypto-monnaies depuis quelques mois

Depuis 2017 principalement, les crypto-monnaies ont connu un important essor de leur valeur boursière. Par exemple, le fameux Bitcoin qui valait moins d’un dollar américain en 2010 en vaut aujourd’hui plus de 14 000 ! L’ascension impressionnante de ces prix est principalement dûe à la rareté croissante de ces monnaies. L’engouement des investisseurs pour cette part du marché très prometteuse a créé un effet de bulle spéculative. De plus en plus d’investisseurs et codeurs se laissent séduire par les crypto-monnaies, qui seront selon la plupart des prédictions le principal moyen de paiement universel dans le futur.

Doit-on déclarer sa plus-value en Bitcoins ou en Ripples ? Et comment la déclarer ?

Que faire si vous avez une forte plus-value avec vos Bitcoins, Ripple ou en Ethereum ? Si vous avez investi dans une ou plusieurs crypto-monnaies et que vous êtes résident en France, la plus-value réalisée est soumise à l’obligation de déclaration auprès de l’administration française. L’administration française s’intéresse aux monnaies virtuelles à partir du moment où elles se transforment en monnaies réelles, non seulement pour contrôler et pouvoir taxer ce marché de plus en plus important, mais aussi pour prévenir des risques de blanchiment d’argent et de financement des marchés illégaux (terrorisme, trafics de drogues…).

Les modalités de déclaration de vos impôts varient en fonction de la fréquence de votre activité liée aux crypto-monnaies :

Malheureusement, dans les deux cas, le total de ce que vous devez à l’Etat, en comptant les impôts et les prélèvements sociaux (de 17,2%), s’élève jusqu’à environ 60% de vos gains

Attention au rattrapage d’ISF !

De plus, tout détenteur de crypto-monnaies doit prêter attention aux conséquences de l’inflation de la valeur de son investissement : les gains engendrés peuvent être considérables et vous pourriez être amenés à dépasser le seuil de l’ISF estimé à 1,3 million d’euros sur vos capitaux non mobiles. Aussi, les crypto-monnaies, même si elles ne sont pas encore converties en monnaie légale, doivent figurer dans votre déclaration annuelle d’IFI. Négligez cette déclaration et vous pourriez bien vous retrouver à devoir payer l’IFI (le nouvel ISF depuis 2018) pour les années passées.

La flat tax applicable aux plus-values sur les crypto-monnaies ?

Pour l’instant, la possession de capitaux générés par la crypto-monnaie n’entre pas en compte dans la flat tax. Cependant, une annonce récente du porte-parole du gouvernement Benjamin Grivaux a laissé entendre le 10 janvier 2018 que les revenus générés par les propriétaires de Bitcoins et autres crypto-monnaies feraient bientôt partie des revenus sur capital et placements taxables. Ils seraient donc pris en compte dans la « flat tax » aussi connue sous le nom de prélèvement forfaitaire unique à 30% (PFU) qui devrait entrer en vigueur pour tous les français dès octobre 2018.

Au sein de l’Union Européenne, la déclaration des gains générés par la crypto-monnaie n’est pas obligatoire dans chaque pays bien que de plus en plus de gouvernements s’empressent de mettre en place des techniques de taxation. Si vous ne vivez pas en France, certains pays n’ont aucun impôt sur les plus-values. Ainsi, la revente de crypto-monnaie (avec plus-value) n’y est donc pas taxée. C’est le cas à Singapour, en Thaïlande, ou encore en Nouvelle-Zélande. Il est cependant obligatoire de déclarer tout compte à l’étranger à l’administration française, sous peine d’une amende de 1500€.

Pour conclure, vous pouvez envisager des solutions pour limiter la sur-taxation de vos gains générés par les crypto-monnaies. N’hésitez pas à faire appel à nous ! Chez TacoTax, nous sommes à disposition pour vous informer au mieux de vos droits et de vos devoirs.